Politique de confidentialité
Projet de texte, à faire relire par un juriste avant l’ouverture des ventes. Dernière mise à jour : 18 novembre 2026.
Responsable du traitement : [À COMPLÉTER], BISEAU Digital Lab, [À COMPLÉTER]. Contact : .
Données traitées
| Traitement | Données | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Demande d’estimation | Profil, projet, nom, e-mail, téléphone, pays, organisation | Consentement (horodaté, versionné) | 3 ans après le dernier contact |
| Espace client | E-mail, crédits, historique | Contrat | Jusqu’à suppression du compte |
| Commandes et factures | Montants, dates, identifiant Stripe | Obligation légale | 10 ans |
| Cahier des charges | Réponses au questionnaire, document produit | Contrat | Jusqu’à suppression du compte |
| Sécurité | Journaux techniques | Intérêt légitime | 12 mois |
Sous-traitants
- Hetzner (hébergement, Allemagne, UE).
- Stripe (paiement ; transferts hors UE encadrés par des clauses contractuelles types).
- Brevo (e-mails et SMS, France, UE).
- Anthropic (intelligence artificielle du cahier des charges, États-Unis ; transferts encadrés par des clauses contractuelles types). Vos réponses au questionnaire lui sont transmises pour produire le document ; ne saisissez pas de données sensibles.
Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement : depuis votre espace client (export et suppression) ou par e-mail à . Réclamation possible auprès de la CNIL (cnil.fr).
Cookies
Un seul cookie technique, nécessaire à la connexion à l’espace client. Aucun traceur publicitaire ni de mesure d’audience tiers.